Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRC
/
CALTRON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALTRON
BRC SA

Numéro de dépôt :
99786038
Date de dépôt :
01/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2009

Présentation de la marque CALTRON

Déposée le 1 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) BRC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALTRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRC domicilié(e) 60, rue de la Profondire, BP 43327, 44233 St Sebastien S/Loire cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 488 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel MAILLET JEGOU - France.

La marque CALTRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALTRON est expirée depuis le 1 avril 2009.

BRC a également déposé les autres marques suivantes : AIRNET , CALTRON , RONGELEC , FILTRION , TOPELEC , AGRINSECT , AIRCHO , LUMEXAN , HYGIMAINS , OK CAROLINE


BRC SA - 60, rue de la Profondire, BP 43327, 44233 St Sebastien S/Loire cedex - France - SIREN 349488049


Michel MAILLET JEGOU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Appareils électronique anti-tartre agissant par induction (partie d'installation de distribution d'eau).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.